Le Conseil d'Etat / Mathieu Decarli / Les Clés de la République (2015)  

Public ISBD Titre : Le Conseil d'Etat Type de document : document électronique Auteurs : Mathieu Decarli ; Olivier Marquézy Editeur : Les Clés de la République, 2015 Description : 1 vidéo : 2 min 37 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Conseil d'Etat Résumé : Explication du Conseil d'Etat : l'affaire Tomaso Grecco en 1905 ; sa compétence dans les litiges des actes concernant l'administration ; le recours d'un particulier contre une décision de l'Etat ; les autres missions du Conseil d'Etat ; sa composition, notamment les conseillers d'Etat. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo En ligne : http://lesclesdelarepublique.fr/leconseildetat Le Conseil d'Etat [document électronique] / Mathieu Decarli ; Olivier Marquézy . - Les Clés de la République, 2015 . - 1 vidéo : 2 min 37 s ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : Conseil d'Etat Résumé : Explication du Conseil d'Etat : l'affaire Tomaso Grecco en 1905 ; sa compétence dans les litiges des actes concernant l'administration ; le recours d'un particulier contre une décision de l'Etat ; les autres missions du Conseil d'Etat ; sa composition, notamment les conseillers d'Etat. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo En ligne : http://lesclesdelarepublique.fr/leconseildetat

Conseiller d'Etat in Citoyen junior, 15 (décembre 2011)

Public ISBD [article]  inCitoyen junior > 15 (décembre 2011) Titre : Conseiller d'Etat Type de document : texte imprimé Année : décembre 2011 Article : p. 26-29 Descripteurs : Conseil d'Etat Résumé : Un conseiller d'État, comme son nom l'indique, travaille au Conseil d'État ! À ton avis, à quoi sert le Conseil d'État ? Il s'agit de la plus haute juridiction de l'ordre administratif français, mais encore... Nature du document : documentaire [article] Conseiller d'Etat [texte imprimé] . - décembre 2011 . - p. 26-29. in Citoyen junior > 15 (décembre 2011) Descripteurs : Conseil d'Etat Résumé : Un conseiller d'État, comme son nom l'indique, travaille au Conseil d'État ! À ton avis, à quoi sert le Conseil d'État ? Il s'agit de la plus haute juridiction de l'ordre administratif français, mais encore... Nature du document : documentaire

Napoléon et la construction des grands corps de l'Etat / Jacques-Olivier Boudon / France Archives (2004)  

Public ISBD Titre : Napoléon et la construction des grands corps de l'Etat Type de document : document électronique Auteurs : Jacques-Olivier Boudon Editeur : France Archives, 2004 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Conseil d'Etat / Cour de cassation / Cour des comptes Résumé : Présentation de la création des grands corps de l'État. L'oeuvre civile de Napoléon Ier est incontestable. Il a jeté les bases d'un État moderne. Le Conseil d'État joue un rôle crucial dans la fabrication de la loi. La Cour de cassation coiffe l'ensemble du système judiciaire. La Cour des comptes s'occupe de la comptabilité nationale. Le corps des ponts et chaussées et celui des mines sont réorganisés, rationalisés et disposent d'une filière spécifique de recrutement. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://francearchives.fr/commemo/recueil-2004/40102 Napoléon et la construction des grands corps de l'Etat [document électronique] / Jacques-Olivier Boudon . - France Archives, 2004 . -  ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : Conseil d'Etat / Cour de cassation / Cour des comptes Résumé : Présentation de la création des grands corps de l'État. L'oeuvre civile de Napoléon Ier est incontestable. Il a jeté les bases d'un État moderne. Le Conseil d'État joue un rôle crucial dans la fabrication de la loi. La Cour de cassation coiffe l'ensemble du système judiciaire. La Cour des comptes s'occupe de la comptabilité nationale. Le corps des ponts et chaussées et celui des mines sont réorganisés, rationalisés et disposent d'une filière spécifique de recrutement. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://francearchives.fr/commemo/recueil-2004/40102

Visite du Conseil d'État au Palais-Royal / Conseil d'Etat (2019)  

Public ISBD Titre : Visite du Conseil d'État au Palais-Royal Type de document : document électronique Editeur : Conseil d'Etat, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Conseil d'Etat Résumé : Visite guidée du Palais Royal, siège du Conseil d'Etat depuis 1875. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.conseil-etat.fr/Conseil-d-Etat/Histoire-Patrimoine/Visite-du-Conseil- [...] Visite du Conseil d'État au Palais-Royal [document électronique] . - Conseil d'Etat, 2019 . -  ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : Conseil d'Etat Résumé : Visite guidée du Palais Royal, siège du Conseil d'Etat depuis 1875. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.conseil-etat.fr/Conseil-d-Etat/Histoire-Patrimoine/Visite-du-Conseil- [...]