Une journée ordinaire in Citoyen junior, 1 (septembre 2010)

Public ISBD [article]  inCitoyen junior > 1 (septembre 2010) Titre : Une journée ordinaire Type de document : texte imprimé Année : septembre 2010 Article : p. 16-19 Descripteurs : droit administratif / droit civil / droit pénal Résumé : Comment le droit intervient à chaque moment de la journée ordinaire d'un collégien. Définition des droits administratif, pénal et civil. Nature du document : documentaire [article] Une journée ordinaire [texte imprimé] . - septembre 2010 . - p. 16-19. in Citoyen junior > 1 (septembre 2010) Descripteurs : droit administratif / droit civil / droit pénal Résumé : Comment le droit intervient à chaque moment de la journée ordinaire d'un collégien. Définition des droits administratif, pénal et civil. Nature du document : documentaire

Présentation de l'ordre administratif / Ministère de la Justice (2017)  

Public ISBD Titre : Présentation de l'ordre administratif Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2017 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit administratif / juridiction administrative / pouvoir judiciaire Résumé : L'organisation de la justice administrative française : histoire de cet ordre ; formation et statut des magistrats ; les 3 échelons : premier jugement (tribunal administratif, juridictions spécialisées), appel (Cour administrative d'appel) et contrôle (Conseil d'État). Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-administratif [...] Présentation de l'ordre administratif [document électronique] . - Ministère de la Justice, 2017 . -  ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : droit administratif / juridiction administrative / pouvoir judiciaire Résumé : L'organisation de la justice administrative française : histoire de cet ordre ; formation et statut des magistrats ; les 3 échelons : premier jugement (tribunal administratif, juridictions spécialisées), appel (Cour administrative d'appel) et contrôle (Conseil d'État). Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-administratif [...]