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1906 : Dreyfus réhabilité. Les premières démarches / Charles-Louis Foulon / Ministère de la Culture (2016)
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Titre : 1906 : Dreyfus réhabilité. Les premières démarches Type de document : document électronique Auteurs : Charles-Louis Foulon Editeur : Ministère de la Culture, 2016 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : affaire Dreyfus (1894-1906) Résumé : Présentation des premières démarches d'Alfred Dreyfus pour prouver son innocence : le fait nouveau et le travail de ses avocats ; la première révision ; la préparation du procès de Rennes ; la seconde condamnation ; le pourvoi éphémère et la grâce présidentielle ; la loi d'amnistie. Illustrations, archives de lettres de Dreyfus, repères chronologiques, schémas de l'organisation des pouvoirs et des institutions judiciaires. Liste des dreyfusards et antidreyfusards. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/le-periple-judiciaire/du-premier-pourvoi-a-l-am [...] 1906 : Dreyfus réhabilité. Les premières démarches [document électronique] / Charles-Louis Foulon . - Ministère de la Culture, 2016 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : affaire Dreyfus (1894-1906) Résumé : Présentation des premières démarches d'Alfred Dreyfus pour prouver son innocence : le fait nouveau et le travail de ses avocats ; la première révision ; la préparation du procès de Rennes ; la seconde condamnation ; le pourvoi éphémère et la grâce présidentielle ; la loi d'amnistie. Illustrations, archives de lettres de Dreyfus, repères chronologiques, schémas de l'organisation des pouvoirs et des institutions judiciaires. Liste des dreyfusards et antidreyfusards. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/le-periple-judiciaire/du-premier-pourvoi-a-l-am [...]
Titre : Décider Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : exercice de la justice Résumé : La mission de décision de la justice en France, pour mettre fin à des conflits dans différents domaines (famille, travail...) : la notion d'arrangement à l'amiable, le rôle du conciliateur de justice et du médiateur judiciaire, la maison de justice et du droit (MJD). Encadré : le conseil de prud'homme et le tribunal de commerce. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=missions-decider Décider [document électronique] . - Ministère de la Justice, 2019 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : exercice de la justice Résumé : La mission de décision de la justice en France, pour mettre fin à des conflits dans différents domaines (famille, travail...) : la notion d'arrangement à l'amiable, le rôle du conciliateur de justice et du médiateur judiciaire, la maison de justice et du droit (MJD). Encadré : le conseil de prud'homme et le tribunal de commerce. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=missions-decider
Titre : Est-ce qu'un président peut aller en prison ? Type de document : document électronique Editeur : 1jour 1actu, 2021 Description : 1 vidéo : 1 min 42 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : chef d'Etat / exercice de la justice Résumé : Vidéo d'infos animées pour expliquer l'immunité présidentielle pendant son mandat. Un président peut toutefois aller en prison pour un crime ou en cas de haute trahison. Il peut aussi être condamné par la justice s'il n'exerce plus sa fonction présidentielle. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo En ligne : https://www.1jour1actu.com/info-animee/est-ce-quun-president-peut-aller-en-priso [...] Est-ce qu'un président peut aller en prison ? [document électronique] . - 1jour 1actu, 2021 . - 1 vidéo : 1 min 42 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : chef d'Etat / exercice de la justice Résumé : Vidéo d'infos animées pour expliquer l'immunité présidentielle pendant son mandat. Un président peut toutefois aller en prison pour un crime ou en cas de haute trahison. Il peut aussi être condamné par la justice s'il n'exerce plus sa fonction présidentielle. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo En ligne : https://www.1jour1actu.com/info-animee/est-ce-quun-president-peut-aller-en-priso [...]
Titre : Le ministère de la Justice Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2017 Description : 1 vidéo : 7 min 20 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : administration judiciaire / exercice de la justice Mots-clés : ministère (structure administrative) Résumé : Le fonctionnement et l'organisation du ministère de la Justice, aussi nommé Chancellerie, dont le titulaire est le garde des Sceaux en Frannce : ses missions (préparation des textes de lois et des règlements, gestion des moyens de la Justice, prise en charge des populations confiées par l'autorité judiciaire, définition et mise en oeuvre de politiques publiques) ; le secrétariat général, l'Inspection générale des services judiciaires et les 5 directions ; les organismes rattachés ; l'organigramme du ministère ; les chiffres clés et le budget du ministère de la Justice. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo En ligne : http://www.justice.gouv.fr/le-ministere-de-la-justice-10017/ Le ministère de la Justice [document électronique] . - Ministère de la Justice, 2017 . - 1 vidéo : 7 min 20 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : administration judiciaire / exercice de la justice Mots-clés : ministère (structure administrative) Résumé : Le fonctionnement et l'organisation du ministère de la Justice, aussi nommé Chancellerie, dont le titulaire est le garde des Sceaux en Frannce : ses missions (préparation des textes de lois et des règlements, gestion des moyens de la Justice, prise en charge des populations confiées par l'autorité judiciaire, définition et mise en oeuvre de politiques publiques) ; le secrétariat général, l'Inspection générale des services judiciaires et les 5 directions ; les organismes rattachés ; l'organigramme du ministère ; les chiffres clés et le budget du ministère de la Justice. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo En ligne : http://www.justice.gouv.fr/le-ministere-de-la-justice-10017/
Titre : Les missions de la justice Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : exercice de la justice Résumé : Les missions de la justice en France sont de trois ordres : protéger les droits, les intérêts et la sécurité de chacun ; sanctionner les comportements interdits (personnes qui commettent des infractions : vols, coups et blessures, meurtres...) et arbitrer les conflits entre personnes privées. Contraventions, délits et crimes : les différents tribunaux. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=missions Les missions de la justice [document électronique] . - Ministère de la Justice, 2019 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : exercice de la justice Résumé : Les missions de la justice en France sont de trois ordres : protéger les droits, les intérêts et la sécurité de chacun ; sanctionner les comportements interdits (personnes qui commettent des infractions : vols, coups et blessures, meurtres...) et arbitrer les conflits entre personnes privées. Contraventions, délits et crimes : les différents tribunaux. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=missions PermalinkPermalinkPermalink